Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 " Les papillons Blancs "
/
Archimed 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archimed 2000
Association " Les papillons Blancs " Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3007688
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2010
Archimed 2000 de \

Présentation de la marque Archimed 2000

Déposée le 10 février 2000 par l'association loi 1901 " Les papillons Blancs " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Archimed 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 " Les papillons Blancs " domicilié(e) 32, rue Pozzi, 24104 Bergerac cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 569 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DELPRAT Les papillons Blancs - France.

La marque Archimed 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007688.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archimed 2000 est expirée depuis le 10 février 2010.

" Les papillons Blancs " a également déposé les autres marques suivantes : Alsace Entreprise Adaptée , BIBLIO JAQUET , AEA


Association " Les papillons Blancs " Association loi 1901 - 32, rue Pozzi, 24104 Bergerac cedex - France - SIREN 775569825


Jacques DELPRAT Les papillons Blancs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Logiciel de gestion des usagers d'une A.D.A.P.E.I.